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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BISCUITS FOSSIER
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
BISCUITS FOSSIER S.A., Société anonyme

Numéro de dépôt :
3812963
Date de dépôt :
09/03/2011
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
09/03/2021
Marque en couleurs, figurative, tridimensionnelle de BISCUITS FOSSIER

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 9 mars 2011 par la Société Anonyme (SA) BISCUITS FOSSIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-13 du 1 avril 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BISCUITS FOSSIER domicilié(e) 20 Rue Maurice Prevoteau - 51100 - REIMS - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 269 922 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEGI-MARK domicilié(e) 102 Rue du Faubourg Saint Honoré - 75008 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3812963.

C'est une marque en couleurs, figurative, tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 21 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 9 mars 2021.

BISCUITS FOSSIER a également déposé les autres marques suivantes : CHARLES VII , , PETIT DEJEUNER DES ROIS , PETIT CHARLIE , MAISON FOSSIER REIMS - 1756 , BISCUITS ROSES , CHANOINESSES


BISCUITS FOSSIER S.A., Société anonyme - 20 Rue Maurice Prevoteau - 51100 - REIMS - France - SIREN 378269922


LEGI-MARK - 102 Rue du Faubourg Saint Honoré - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13

Enregistrement avec modification - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-34

Inscription le 30 octobre 2014 - Rejet partiel n°634536 - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-10-30

Produits de l'imprimerie ; papeterie ; publications, périodiques, magazines, revues, livres, livre de recettes ; dépliants, bulletins d'information ; matière plastique pour l'emballage ; caractères d'imprimerie ; papier d'emballage ; cartes ; étiquettes pour emballage ; boîtes (emballage) ; sacs, pochettes ou emballages décoratifs en carton, en papier ou en matières plastiques ;

Boîtes à biscuits ;

Gestion des affaires commerciales ; services de vente au détail, en gros et en ligne de livres, de sacs en carton, de sacs en papier ou en matières plastiques, de pochettes en carton, de pochettes en papier ou en matières plastiques, d'emballages en carton, d'emballages en papier ou en matières plastiques, de boîtes pour l'emballage, de boîtes à biscuits, de pâtisserie, de gâteaux, de gâteaux secs, de biscuiterie, de biscuits sucrés ; de confiserie.